Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
La Romainville S.A.

Numéro de dépôt :
3224982
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013
Marque figurative de La Romainville

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) La Romainville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Romainville domicilié(e) ZI 6, allée de la Fosse-Maussoin,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 049 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Carole Filippi La Romainville domicilié(e) ZI 6, allée de la Fosse-Maussoin,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224982.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2013.

La Romainville a également déposé les autres marques suivantes : R , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , R LA ROMAINVILLE PATISSERIE DE TRADITION DEPUIS 1949 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , La Romainville Le rendez-vous des gourmands depuis 1949 , R


La Romainville S.A. - ZI 6, allée de la Fosse-Maussoin,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France - SIREN 622049815


Mademoiselle Carole Filippi La Romainville - ZI 6, allée de la Fosse-Maussoin,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Service hôteliers. Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.